Informations Editeur
COREDEX institut de l'habitat universel
association loi 1901 a but non lucratif
120 ave Georges Clemenceau, 40100 dax
Secrétariat : Tél. 0971479530 / 0661653578
Responsabilités :
- Informations
contenues dans le site :
Les informations présentes sur ce site Internet
n’ont qu’un caractère indicatif et
ni leur contenu, ni leur exactitude ne peuvent être
garantis. Ces informations n’engagent pas contractuellement
la société Coredex.
La société Coredex décline
toute responsabilité sur les décisions
qui pourraient être prise à partir de ces
informations. L’utilisateur est le seul responsable
de l’utilisation des informations accessibles via
ce site.
La société Coredex se réserve
le droit de modifier à tout moment les informations,
notamment en actualisant le site.
-Dysfonctionnement et
virus :
La société Coredex ne pourra être
tenue responsable de dommages directs ou indirects, pertes
ou frais, résultant de l’utilisation de
ce site Internet, ou de l’impossibilité pour
un tiers de l’utiliser, ou d’un mauvais fonctionnement,
d’une interruption, d’un virus ou encore
d’un problème de ligne ou de système.
CNIL
Le site coredex.fr fait
l’objet d’une
déclaration à la CNIL.
Droits d’auteur / Reproduction
La société Coredex a ouvert ce
site pour l’information personnelle de ses utilisateurs.
Aucune exploitation commerciale même partielle
des données qui y sont présentées
ne pourra être effectuée sans accord préalable
et écrit de la société Coredex.
La
présentation et le contenu de ce site, constituent
ensemble, une œuvre protégée par les
lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
Les
dessins, photographies, images, textes, séquences
animées sonores ou non, et toutes autres documentations
représentés sur le présent site
sont objets de droit de propriété industrielle
et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété de
la société Coredex ou de tiers
ayant autorisé la société à les
utiliser.
Toute reproduction, représentation, adaptation,
traduction et/ou transformation, partielles ou intégrales,
ou transfert sur un autre site sont interdits.
La reproduction
partielle ou intégrale des objets
de droite de ce site, sans l’accord préalable
et écrit de la société Coredex,
est strictement interdite.
Conformément aux dispositions de l’article
L.122-5 alinéa 2 du Code de la Propriété Intellectuelle,
seules sont autorisées les copies ou reproductions
strictement réservées à l’usage
privé du copiste et non destinées à une
utilisation collective.
